Les groupes de travail de la Charte qualité en Languedoc Roussillon ont été créés afin de contribuer à la réalisation et à l’amélioration des outils d’application de la Charte qualité. Ces outils sont des documents d’aide à destination de tous les acteurs dans le but de faciliter la bonne réalisation des différentes étapes d’une opération sous charte. Si vous aussi vous souhaitez contribuer au développement des outils de la Charte qualité Languedoc Roussillon ou simplement vous tenir informé, contactez-nous via notre formulaire.
LES GROUPES DE TRAVAIL EN ATTENTE
RÉEMPLOI DES MATÉRIAUX – groupe de réflexion
Les besoins des acteurs, recensés grâce au suivi de chantiers par l’animation, a mis en avant l’intérêt de créer un groupe de réflexion sur ce sujet.
Compte-rendu et supports de réunion :
Bibliographie :
LES GROUPES DE TRAVAIL CLÔTURÉS
AIDE AU CHOIX DES MATÉRIAUX DE CANALISATIONS
L’objectif de ce groupe est de produire un guide d’aide au choix des matériaux pour accompagner et informer le maître d’ouvrage.
Lors de la formation du groupe, en 2010, il y avait deux axes de réflexion : un premier au sein de SWELIA et un second au sein du Sétra. Ce dernier préparait un guide sur le choix des matériaux axé sur la VRD. Ainsi, la Charte qualité Languedoc Roussillon a proposé d’adapter ce travail à l’assainissement.
Le groupe de travail a actualisé le guide (toujours sur la thématique l’assainissement) en 2012 et l’a étendu à l’eau potable sur la période 2014-2015.
En 2017, en accord avec les financeurs, l’animation a ouvert à nouveau le groupe de travail dans le but de simplifier le guide. L’objectif était de proposer un tableau, destiné au MOA (mais utilisable par tous), permettant d’apporter une information rapide sur le type de canalisation compatible avec les contraintes liées aux travaux concernés. Malgré l’investissement des membres du groupe, les travaux n’ont pu aboutir et les financeurs ont décidé de clôturer le groupe.
GESTION PATRIMONIALE DES RESEAUX – 2015
Lors du comité de pilotage (COPIL) du 3 octobre 2014, ses membres ont décidé de constituer ce groupe de travail afin de créer un document simple et très synthétique : un guide, destiné aux Maîtres d’ouvrage, recensant les étapes pour instaurer et mettre en oeuvre le processus de la gestion patrimoniale.
Réglementation relative à la gestion patrimoniale :
Documents techniques :
ATTESTATION DE RÉALISATION D’UN CHANTIER SOUS CHARTE QUALITÉ – 2014
Suite au Comité de suivi de la Charte qualité des réseaux d’assainissement du 11 mai 2012, le groupe de travail « Attestation des travaux sous Charte qualité » a été créé dans le but de répondre aux besoins exprimés par les entreprises et de valoriser les acteurs qui s’engagent dans une démarche de Charte qualité.
Comptes rendus des réunions :
ÉTUDES PRÉALABLES – 2014
Ce groupe sur les études préalables a été créé dans la continuité du groupe de travail « Attestation des travaux sous Charte qualité ». En effet, les membres de ce dernier ont décidé de joindre à l’Attestation, la liste des points clefs d’un chantier sous Charte qualité. D’une part, les études préalables (étude géotechnique, étude topographique et étude de l’habitat) font partie des points élémentaires de la Charte qualité ; d’autre part, l’Agence de l’eau exigeait un rapport géotechnique pour le solde de ses subventions. C’est pourquoi un groupe spécifique a été créé sur le thème des études préalables.
Compte-rendus des réunions :
AIDE AU CHOIX D’UNE ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE (AMO) ET D’UNE ASSISTANCE A MAÎTRE D’ŒUVRE (MOE) – 2013
Le retrait de la Maîtrise d’oeuvre (MOE) publique interroge sur les soutiens dont disposeront les collectivités à l’avenir. Ces dernières souffrent d’un déficit d’information, de manière plus importante pour les petites collectivités rurales (induit par un manque de compétences techniques) et dont les exigences et les besoins en matière sensibilisation sont déterminants.
Le groupe de travail a rassemblé des documents existants et pertinents pour aider les Maîtres d’ouvrage (MOA) dans la définition de leur projet, la réalisation du dossier de consultation des maîtres d’œuvre, le lancement de la consultation ainsi que le choix du candidat. Ces documents sont disponibles dans la rubrique « Les outils de la Charte qualité« .
Documents réalisés :
INTEGRATION DES AMENAGEURS PRIVES DANS LA CHARTE – 2012
La part de l’assainissement collectif réalisée sous Maîtrise d’ouvrage privée peut représenter une proportion importante de la construction des réseaux dans certaines collectivités. Or, ces ouvrages sont, dans la plupart des cas, rétrocédés au domaine public après leur réalisation. De fait, la charge de leur exploitation et de leur réhabilitation incombe aux collectivités. C’est pourquoi il est nécessaire de s’assurer que la pose de ces ouvrages respecte des critères de qualité similaires aux exigences de la Charte qualité des réseaux d’assainissement (lorsque la Collectivité concerné doit elle-même l’appliquer dans la réalisation de ses propres chantiers).