LES GROUPES DE TRAVAIL OUVERTS

Les groupes de travail de la Charte qualité en Languedoc Roussillon ont été créés afin de contribuer à la réalisation et à l’amélioration des outils d’application de la Charte qualité. Ces outils sont des documents d’aide à destination de tous les acteurs dans le but de faciliter la bonne réalisation des différentes étapes d’une opération sous charte. Si vous aussi vous souhaitez contribuer au développement des outils de la Charte qualité Languedoc Roussillon ou simplement vous tenir informé, contactez-nous via notre formulaire.

RÉEMPLOI DES MATÉRIAUX – groupe de réflexion

Les besoins des acteurs, recensés grâce au suivi de chantiers par l’animation, a mis en avant l’intérêt de créer un groupe de réflexion sur ce sujet.

Compte-rendu et présentations de la 1ère réunion :
Compte-rendu de la réunion du 28/03/2017 (pdf)
Supports des présentations de la réunion du 28/03/2017 (zip)
– Présentation de la Charte qualité
– Témoignage du Syndicat Mixte de la Vallée de l’Hérault (SMVH)
– Le remblayage des tranchées – Fondasol
– Les matériaux (ré)utilisables en tranchées – A.B.E.Sol
– Les produits recyclés – CASTILLE
AIDE AU CHOIX DES MATÉRIAUX DE CANALISATIONS

L’objectif de ce groupe est de produire un guide d’aide au choix des matériaux pour accompagner et informer le maître d’ouvrage.
Lors de la formation du groupe, en 2010, il y avait deux axes de réflexion : un premier au sein de SWELIA et un second au sein du Sétra. Ce dernier préparait un guide sur le choix des matériaux axé sur la VRD. Ainsi, la Charte qualité Languedoc Roussillon a proposé d’adapter ce travail à l’assainissement.

Le groupe de travail a actualisé le guide (toujours sur la thématique l’assainissement) en 2012 et l’a étendu à l’eau potable sur la période 2014-2015.

En 2017, en accord avec les financeurs, l’animation ouvre à nouveau le groupe de travail dans le but de simplifier le guide. L’objectif est de proposer un tableau, destiné au MOA (mais utilisable par tous), permettant d’apporter une information rapide sur le type de canalisation compatible avec les contraintes liées aux travaux concernés.

Cet outil ne remplace pas l’expérience du MOE.

LES ANCIENS GROUPES DE TRAVAIL

GESTION PATRIMONIALE DES RESEAUX – 2015

Lors du comité de pilotage (COPIL) du 3 octobre 2014, ses membres ont décidé de constituer ce groupe de travail afin de créer un document simple et très synthétique : un guide, destiné aux Maîtres d’ouvrage, recensant les étapes pour instaurer et mettre en oeuvre le processus de la gestion patrimoniale.

Réglementation relative à la gestion patrimoniale :
Arrêté du 2 décembre 2013 modifiant l’arrêté du 2 mai 2007 relatif au RPQS (pdf)
Décret 2012-97 du 27 janvier 2012 relatif au descriptif détaillé des ouvrages de transport et distribution d’eau potable et des ouvrages de collectes et de transport des eaux usées (pdf)
Article L222-8-1 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) modifié par la loi du Grenelle II du 12 juillet 2010 (pdf)
Article L2224-7-1 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) modifiés par la loi du Grenelle II du 12 juillet 2010 (pdf)
Arrêté du 2 mai 2007 relatif au RPQS (pdf)
ATTESTATION DE RÉALISATION D’UN CHANTIER SOUS CHARTE QUALITÉ – 2014

Suite au Comité de suivi de la Charte qualité des réseaux d’assainissement du 11 mai 2012, le groupe de travail “Attestation des travaux sous Charte qualité” a été créé dans le but de répondre aux besoins exprimés par les entreprises et de valoriser les acteurs qui s’engagent dans une démarche de Charte qualité.

Documents réalisés :
Attestation de réalisation d'un chantier sous Charte qualité (pdf)
Information sur la Charte qualité - fin du Schéma directeur d'eau potable et/ou d'assainissement (pdf)
Information sur la Charte qualité - attribution des subventions (pdf)
ÉTUDES PRÉALABLES – 2014

Ce groupe sur les études préalables a été créé dans la continuité du groupe de travail « Attestation des travaux sous Charte qualité ». En effet, les membres de ce dernier ont décidé de joindre à l’Attestation, la liste des points clefs d’un chantier sous Charte qualité. D’une part, les études préalables (étude géotechnique, étude topographique et étude de l’habitat) font partie des points élémentaires de la Charte qualité ; d’autre part, l’Agence de l’eau exigeait un rapport géotechnique pour le solde de ses subventions. C’est pourquoi un groupe spécifique a été créé sur le thème des études préalables.

Documents réalisés :
Fiche de caractérisation de la nature du sol (pdf)
Fiche sur l'étude de l'habitat (pdf)
AIDE AU CHOIX D’UNE ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE (AMO) ET D’UNE ASSISTANCE A MAÎTRE D’ŒUVRE (MOE) – 2013

Le retrait de la Maîtrise d’oeuvre (MOE) publique interroge sur les soutiens dont disposeront les collectivités à l’avenir. Ces dernières souffrent d’un déficit d’information, de manière plus importante pour les petites collectivités rurales (induit par un manque de compétences techniques) et dont les exigences et les besoins en matière sensibilisation sont déterminants.
Le groupe de travail a rassemblé des documents existants et pertinents pour aider les Maîtres d’ouvrage (MOA) dans la définition de leur projet, la réalisation du dossier de consultation des maîtres d’œuvre, le lancement de la consultation ainsi que le choix du candidat. Ces documents sont disponibles dans la rubrique “Les outils de la Charte qualité“.

Documents réalisés :
INTEGRATION DES AMENAGEURS PRIVES DANS LA CHARTE – 2012

La part de l’assainissement collectif réalisée sous Maîtrise d’ouvrage privée peut représenter une proportion importante de la construction des réseaux dans certaines collectivités. Or, ces ouvrages sont, dans la plupart des cas, rétrocédés au domaine public après leur réalisation. De fait, la charge de leur exploitation et de leur réhabilitation incombe aux collectivités. C’est pourquoi il est nécessaire de s’assurer que la pose de ces ouvrages respecte des critères de qualité similaires aux exigences de la Charte qualité des réseaux d’assainissement (lorsque la Collectivité concerné doit elle-même l’appliquer dans la réalisation de ses propres chantiers).

Documents réalisés :
Cahier type des prescriptions techniques pour les réseaux humides (pdf)
Charte qualité des réseaux d'assainissement pour les aménageurs privés (pdf)