DOCUMENTS DE LA CHARTE QUALITÉ

Brochure de la Charte qualité Languedoc Roussillon
Synthèse de l'animation de la Charte qualité en Languedoc Roussillon - 2015

DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE

Fascicule 70 : Ouvrages d'assainissement
SETRA - Note d'information : Remblayage des tranchées et réfection des chaussées
Fascicule 71 : Fourniture et pose de conduite d'adduction et de distribution d'eau
Recommandation T1-99 aux MOA publics, relative à l'utilisation des normes et des certifications dans les spécifications, et à l'appréciation des équivalences

DOCUMENTS RÉGLEMENTAIRES

Décret n° 2011-1241 du 5 octobre 2011 relatif à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution
Arrêté du 27 décembre 2016 portant approbation des prescriptions techniques prévues à l’article R. 554-29 du code de l’environnement et modification de plusieurs arrêtés relatifs à l’exécution de travaux à proximité des réseaux

GUIDES TECHNIQUES

Guide d'application de la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux
Fascicule 1 : Dispositions générales
Guide l'ONEMA sur la gestion patrimoniale
Guide d'application de la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux
Fascicule 2 : Guide technique des travaux
Réservoirs et canalisations d’eau destinée à la consommation humaine : inspection, nettoyage et désinfection
Guide d'application de la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux
Fascicule 3 : Formulaires et autres documents pratiques
Gestion patrimoniale au sein des services d'eau et d'assainissement : Approche croisée par le suivi des activités et l’analyse des coûts du service