Groupes de travail

Les groupes de travail de la Charte Qualité en Languedoc-Roussillon ont été créé afin de contribuer à la réalisation et l'amélioration des outils d'application de la Charte. Ces outils sont des documents d'aide à destination de tous les acteurs  dans le but de faciliter la bonne réalisation des différentes étapes d'une opération sous charte. Si vous aussi souhaitez contribuer au développement des outils de la Charte ou simplement vous tenir informé contactez-nous

Les groupes de travail de la Charte:

 

  • REEMPLOI DES MATERIAUX- REMBLAYAGE DES TRANCHEES

Le recencesement des besoins des acteurs lors des suivis de chantiers a permis la création de ce groupe de travail.

 

Lors du comité de pilotage du 03/10/2014, les membres  ont décidé de constituer ce groupe afin de créer un document simple, très synthétique, un guide avec des étapes, destiné aux Maitres d’ouvrage pour la gestion patrimoniale.

L'objectif de ce groupe est de faire un guide d'aide au choix des matériaux pour accompagner et informer le maître d'ouvrage.

Lors de la formation du groupe, il ya avait deux axes de réflexion : Un premier au sein de SWELIA et un second au Sétra. Ce dernier préparait un guide sur le choix des matériaux  axé sur la VRD. Ainsi, la Charte Qualité LR a proposé d’adapter ce travail à l’assainissement. 

Suite au Comité de suivi de la Charte qualité des réseaux d'assainissement du 11 mai 2012 le groupe « Attestation des travaux sous charte » a été créé dans le but de répondre aux besoins exprimés par les entreprises et de valoriser les acteurs qui s’engagent dans une démarche charte qualité.

Ce groupe sur les études préalables a été créé suite au groupe « attestation des travaux sous charte ». En effet, le groupe « attestation des travaux sous charte » a décidé de joindre avec l’attestation, une liste des points clefs d’un chantier sous charte. Les études préalables (étude géotechnique, étude topographique et étude de l’habitat) étant les premiers points clefs de la charte et l’Agence de l’eau exigeant un rapport géotechnique pour le solde de ses subventions, un groupe spécifique aux études préalables a été créé.

Le CINOV, anciennement CICF (Chambre de l’Ingénierie et du Conseil de France), à travers le groupe de travail national « Contrat Guide » souhaite mettre en place au niveau régional un CCTP pour le choix des MOE en assainissement. Ainsi, ce travail sera assuré par la Charte Qualité LR co-piloté par M. GAXIEU, représentant du CINOV (Fédération des Syndicats des Métiers de la Prestation Intellectuelle du Conseil, de l’Ingénierie et du Numérique) en Région Languedoc Roussillon et membre du comité de suivi de la Charte Qualité LR.

La part de l’assainissement collectif réalisée sous maîtrise d’ouvrage privée peut représenter une proportion importante de la construction des réseaux dans certaines collectivités. Or, ces ouvrages sont, dans la plupart des cas, rétrocédés au domaine public après leur réalisation. Ainsi, la charge de l’exploitation et de la réhabilitation incombe aux collectivités d’où la nécessité de s’assurer que ces ouvrages respectent des critères de qualités similaires aux exigences de la Charte qualité des réseaux d’assainissement lorsque la Collectivité a décidé de l’appliquer dans la réalisation de ses propres chantiers.

L'objectif de ce groupe de travail est de doter la Charte Qualité en Languedoc-Roussillon un module de formation dont le but sera de véhiculer le message de qualité des réseaux d’assainissement qu’elle porte tout en ayant le souci de répondre aux exigences techniques des acteurs de la profession.